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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN
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100% Fruit 100% Gagnant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% Fruit 100% Gagnant
CONSERVERIE DAVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3892416
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
100% Fruit 100% Gagnant de CONSERVERIE DAVIN

Présentation de la marque 100% Fruit 100% Gagnant

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 100% Fruit 100% Gagnant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 Avenue des Marchés - 84200 - Carpentras - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 Avenue des Marchés - 84200 - Carpentras - France.

La marque 100% Fruit 100% Gagnant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Fruit 100% Gagnant est expirée depuis le 27 janvier 2022.

CONSERVERIE DAVIN a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DAVIN , DAVIBIO , LE MISTRAL , LE BON CHARCUTIER , la saucière express , VALBIO , JEAN TERRADOU , VALBIO


CONSERVERIE DAVIN, SAS - 648 Avenue des Marchés - 84200 - Carpentras - France - SIREN 382019644


CONSERVERIE DAVIN - 648 Avenue des Marchés - 84200 - Carpentras - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.